À propos de l’ACMC

L’Association canadienne des marchés des capitaux (« ACMC ») est un organisme à but non lucratif constitué sous le régime de la loi fédérale créé dans le but de définir et d’analyser les défis auxquels se mesurent les marchés des capitaux, tant canadiens qu’internationaux, pour ensuite recommander des moyens de relever ces défis et de tirer avantage des occasions qui se présentent. À l’heure actuelle, l’appariement des opérations institutionnelles le jour de l’opération constitue la priorité de l’ACMC.

Mission

Améliorer la capacité concurrentielle des marchés des capitaux canadiens par l’intermédiaire d’une tribune d’experts du secteur qui offre un leadership et une direction à la communauté financière.

Les objectifs de l’ACMC sont de se concentrer sur le marché institutionnel et de promouvoir l’appariement efficace et en temps opportun des opérations auprès des intervenants des marchés des capitaux. Précédemment, l’ACMC a travaillé à améliorer la préparation de l’ensemble du secteur des valeurs mobilières canadiennes aux fins de mise en œuvre de stratégies de traitement direct. En 2004, une étude menée par Capital Markets Company (« Capco ») à la demande de l’ACMC a révélé que, bien que les marchés des capitaux canadiens et américains se dirigent tous deux vers l’adoption du traitement direct, le Canada conserve une avance en matière de paiement des opérations aux particuliers et de dématérialisation. Toutefois, le Canada accuse un retard en ce qui concerne l’appariement des opérations de livraison contre paiement institutionnelles, lequel est imputable à des questions d’ordres technologique, procédural et réglementaire.

L’ACMC est d’avis que l’appariement des opérations institutionnelles le jour de l’opération nécessitera l’adoption d’un ensemble intégré de règlements au sein des autorités réglementaires et des organismes d’autoréglementation. Elle recommande par conséquent l’utilisation du cadre existant des organismes d’autoréglementation pour atteindre cet objectif. L’ACMC s’engage à travailler de pair avec les autorités réglementaires, les organismes d’autoréglementation et les intervenants du secteur afin de réaliser cet objectif.

Mandat

Créée le 9 août 2000, l’ACMC est une tribune du secteur des valeurs mobilières canadiennes qui permet d’aborder les changements qui se dessinent au sein des marchés internationaux des capitaux :

• augmentation du volume d’opérations sur valeurs mobilières négociées hors cote et en bourse et accroissement de la volatilité imputables en partie à la croissance des opérations en ligne;
• hausse considérable du volume des opérations transfrontalières dans le cadre desquelles la complexité des multiples structures de marché, devises, langues fuseaux horaires, intervenants, questions juridiques, réglementaires et fiscales et exigences de nantissement mène à un taux d’échec élevé;
• prolongation des heures de négociation;
• augmentation du risque systémique;
• solidification des liens entre les intervenants des marchés et entrée de nouveaux venus;
• dépendance accrue à la technologie;
• augmentation de la surveillance de nature réglementaire.

L’ACMC s’efforce d’accroître la valeur à ses membres en plaidant en faveur d’un processus d’appariement des opérations institutionnelles le jour de l’opération plus efficace. La valeur peut être mesurée en fonction des points suivants :

• amélioration de l’efficience pour les gestionnaires de placements;
• réduction des coûts afférents au personnel et aux fournisseurs pour les courtiers et les négociants;
• augmentation de l’efficience pour les gardiens par la diminution des exceptions afin de mettre l’accent sur les activités de valeur ajoutée;
• diminution du risque systémique se traduisant par une intervention des organismes réglementaires moins importante.

Les marchés des capitaux canadiens doivent maintenir leur caractère concurrentiel à l’échelle internationale tout en se positionnant de façon à se diriger vers un milieu de traitement direct en même temps que les marchés mondiaux.

Renseignements afférents à l’appariement des opérations institutionnelles (« AOI ») le jour de l’opération

Pour obtenir des renseignements afférents à l’AOI le jour de l’opération de façon continue, veuillez faire parvenir un courriel indiquant votre nom, votre poste, votre adresse d’envoi, votre numéro de téléphone, votre numéro de télécopieur et votre adresse de courriel à l’adresse suivante : info@ccma-acmc.ca.